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- Créateur : Technic Care
- Responsable publication : Technic Care : info@technic-care.com
- Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
- Webmaster : Gabriel Bourret – info@pixinnoweb.com
- Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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Toutes les informations indiquées sur le site https://technic-care.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://technic-care.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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10. Loi applicable
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11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).”
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